June 19, 1990
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- Arrêté du 6 juin 1990 portant création d'une section en architecture des systèmes numériques de traitement de l'information à l'Institut national polytechnique de Grenoble
- Arrêtés du 7 juin 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
- Décret no 90-492 du 13 juin 1990 relatif au titre des fonctionnaires placés, dans chaque département, à la tête du service des archives
- Arrêté du 7 juin 1990 modifiant l'arrêté du 9 mars 1989 portant fixation de l'assiette forfaitaire des cotisations dues pour les formateurs occasionnels
- Arrêté du 6 juin 1990 portant nomination du directeur de l'Ecole supérieure des sciences et technologies des industries du bois, Nancy-I
- Arrêté du 29 mai 1990 relatif à l'uniforme des officiers de port
- Arrêtés du 25 mai 1990 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)
- Arrêté du 6 juin 1990 fixant la date des élections à des commissions administratives paritaires (administration centrale et antennes régionales de l'équipement)
- Arrêtés du 6 juin 1990 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)