November 20, 1990
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- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-783 du 12 octobre 1990 modifiant la décision no 89-185 du 22 septembre 1989 relative à la publication de décisions d'autorisation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence pour la région Rhône-Alpes
- Arrêté du 8 novembre 1990 fixant les prix de vente et de remboursement du lait humain
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-773 du 12 octobre 1990 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-510 du 29 novembre 1988 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
- Arrêté du 13 novembre 1990 portant ouverture de concours externes au titre de l'année 1990 pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques et administratifs (femmes et hommes) à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
- Arrêté du 31 octobre 1990 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-778 du 12 octobre 1990 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 88-343 du 19 août 1988 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
- Arrêté du 13 novembre 1990 relatif à une situation administrative (administration centrale)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-784 du 12 octobre 1990 modifiant la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés no 89-25 du 16 janvier 1989 portant autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
- Arrêté du 22 octobre 1990 portant remise de débets