June 16, 1990
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- Arrêtés du 21 mai 1990 portant admission à la retraite (ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts)
- Décret du 12 juin 1990 portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de l'Ain
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-154 du 10 avril 1990 modifiant la décision de la Haute Autorité de la communication audiovisuelle no 81-08 du 4 mai 1984 portant autorisation d'un service local de radiodiffusion en modulation de fréquence
- Arrêtés du 1er juin 1990 portant classement de centres de réception radioélectrique exploités par le ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
- Arrêtés du 21 mai 1990 portant admission à la retraite (ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts)
- Arrêtés du 21 mai 1990 portant admission à la retraite (services vétérinaires)
- Arrêtés du 8 juin 1990 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-149 du 10 avril 1990 modifiant la décision no 89-185 du 22 septembre 1989 relative à la publication de décisions d'autorisation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence pour la région Rhône-Alpes
- Arrêtés du 8 juin 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)