January 27, 1990

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Arrêtés du 12 janvier 1990 portant autorisation d'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux

Arrêté du 19 janvier 1990 portant titularisation (contrôle d'Etat)

ORDRE NATIONAL DE LA LÉGION D'HONNEUR Décret du 23 janvier 1990 portant nomination Ministère de la défense

Arrêtés du 8 janvier 1990 portant nomination à la commission centrale des marchés

Arrêté du 16 janvier 1990 portant détachement (administration centrale)

Décret no 85-1332 du 17 décembre 1985 portant application de la loi no 84-1286 du 31 décembre 1984 abrogeant certaines dispositions des lois no 64-650 du 2 juillet 1964 relative à certains personnels de la navigation aérienne et no 71-458 du 17 juin 1971 relative à certains personnels de l'aviation civile et relative à l'exercice du droit de grève dans les services de la navigation aérienne (extrait d'une décision d'annulation du Conseil d'Etat)

Arrêtés du 16 janvier 1990 portant détachement (services extérieurs du Trésor)

Avis relatif à une décision portant changement de dénomination d'une chambre de commerce et d'industrie

Décrets du 23 janvier 1990 portant concession de la médaille militaire