March 14, 2012
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- Résultats des tirages du Keno des samedi 10 et dimanche 11 mars 2012
- Décision n° 2012-15 du 31 janvier 2012 mettant en demeure la société TV 8 Mont-Blanc
- Arrêté du 8 mars 2012 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
- Décision n° 2012-PA-03 du 8 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Aligre FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Aligre FM
- Arrêté du 29 février 2012 autorisant la Compagnie de cogénération de la Braye-CCB à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 13 mars 2012 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement
- Arrêté du 2 mars 2012 fixant le nombre définitif de postes offerts aux concours externes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche de 1re classe à l'Institut national de la recherche agronomique ainsi que leur répartition par branche d'activité professionnelle et emploi type
- Arrêté du 29 février 2012 autorisant la société Inova à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 22 février 2012 modifiant l'arrêté du 23 janvier 2012 relatif aux conditions de candidature en vue de l'inscription sur la liste des maîtres de conférences aptes à être nommés dans le corps des professeurs des universités en application de l'article 46-1 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences