September 10, 2008
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- Arrêté du 2 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 31 janvier 1992 relatif aux marques de fabrique, de commerce ou de service
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de la zone viticole du département de l'Aude
- Résultats de l'événement n° 438 Cote & Match du dimanche 7 septembre 2008
- Arrêté du 12 août 2008 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Décision du 27 août 2008 modifiant la décision du 11 avril 2008 fixant la liste des candidats admis au concours d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux capitaines ou lieutenants de vaisseau ou assimilés des corps des officiers des trois armées et des formations rattachées (session 2008)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises et les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, d'aviculture et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de Seine-et-Marne, ainsi que les entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers de la région Ile-de-France
- Arrêté du 28 août 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, élevage, viticulture, arboriculture, exploitations de maraîchage et exploitations de productions légumières du département de la Haute-Garonne
- Arrêté du 12 août 2008 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)