January 26, 1990
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- Décret du 24 janvier 1990 portant réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement et nomination dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
- Décret du 23 janvier 1990 portant nomination (enseignements supérieurs)
- Arrêté du 17 janvier 1990 relatif à l'organisation de la recherche au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
- Arrêté du 28 novembre 1989 relatif à une situation administrative (administration centrale)
- Arrêté du 19 janvier 1990 fixant le taux de la cotisation due par les notaires au titre de la garantie collective pour l'année 1990
- Arrêté du 5 janvier 1990 portant répartition des sièges de représentant du personnel au sein du comité technique paritaire placé auprès du directeur interdépartemental des anciens combattants et victimes de guerre de Rennes
- Arrêté du 5 janvier 1990 relatif au budget de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs pour 1989
- Arrêté du 17 janvier 1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 21-01-1988 PORTANT CREATION DU CONSEIL SUPERIEUR DES ARCHIVES
- Arrêté du 23 janvier 1990 fixant le montant de l'imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes pour 1990