December 04, 2016
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- Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 49 à 71)
- Conférence des présidents
- Avis de concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air (EA) en 2017 « filières mathématiques-physique (MP), physique-chimie (PC) et physique-sciences de l'ingénieur (PSI) » ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV
- Avis de concours sur épreuves pour le recrutement d'élèves en vue de l'admission à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air (concours 2017)
- Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (direction départementale de la protection des populations du Puy-de-Dôme)
- Bureau du sénat
- Avis de vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (DDCSPP de la Nièvre)
- Décret n° 2016-1653 du 2 décembre 2016 portant transfert de crédits
- Arrêté du 30 novembre 2016 portant approbation des modifications apportées aux statuts de la section professionnelle des médecins (CARMF)