December 24, 2015
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- Arrêté du 16 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval auxois
- Arrêté du 14 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2014 fixant la composition du comité commun de contrôle interne pour la maîtrise des risques des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 21 décembre 2015 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des industries du cartonnage (n° 489)
- Arrêté du 21 décembre 2015 portant délégation de signature (direction des ressources humaines du secrétariat général)
- Arrêté du 18 décembre 2015 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques prises en charge en sus des prestations d'hospitalisation mentionnée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 16 décembre 2015 portant nomination (agents comptables)
- Arrêté du 15 décembre 2015 relatif à la dématérialisation de la déclaration des installations classées pour la protection de l'environnement
- Arrêté du 17 décembre 2015 portant nomination du directeur de l'autorité de la qualité de service dans les transports au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable
- Avis de vacance d'un emploi d'adjoint au directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, chef du service du conseil juridique et du contentieux au ministère de l'intérieur