September 13, 2015
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- Arrêté du 11 septembre 2015 portant nomination (administration centrale)
- Décret n° 2015-1131 du 11 septembre 2015 portant association d'établissements du site grenoblois
- Arrêté du 10 septembre 2015 portant cessation de fonctions d'un directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (région Centre-Val de Loire)
- Arrêté du 11 septembre 2015 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche dans les estuaires et de la pêche des poissons amphihalins
- Décret du 11 septembre 2015 portant titularisation (administration préfectorale) - M. DOUÉ (Frédéric)
- Résultats des tirages du Keno du jeudi 10 septembre 2015
- Arrêté du 11 septembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
- Avis de vacance d'emplois d'inspecteur général de l'administration du développement durable
- Arrêté du 10 septembre 2015 portant création d'une zone interdite temporaire identifiée ZIT Vesoul dans la région de Vesoul (Haute-Saône) dans la région d'information de vol de Reims