April 01, 2009
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- Arrêté du 19 février 2009 modifiant l'arrêté du 29 janvier 2009 portant titularisation (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Arrêté du 25 mars 2009 portant nomination du censeur auprès du conseil général de la Banque de France et de son suppléant
- Résultats de l'événement n° 496 Cote & Match des samedi 28 et dimanche 29 mars 2009
- Arrêté du 24 mars 2009 portant admission à la retraite (inspecteurs généraux de l'équipement)
- Arrêté du 25 mars 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des salariés du champagne, avenant régional complétant la convention collective nationale du travail des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (n° 1384)
- Arrêté du 28 mars 2009 portant nomination de l'administrateur provisoire de l'Institut polytechnique de Bordeaux
- Arrêté du 24 mars 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 24 octobre 2008 portant nomination (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement)
- Décision du 26 mars 2009 portant délégation de signature (direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle)