December 09, 2001
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- Listes de qualification aux fonctions de maître de conférences et de professeur des universités arrêtées en 2001 par les groupes du Conseil national des universités
- Arrêté du 5 décembre 2001 relatif aux modalités d'organisation, à la nature et aux programmes des épreuves du concours externe pour le recrutement de techniciens supérieurs du corps des techniciens supérieurs de l'équipement
- Arrêté du 29 novembre 2001 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
- Arrêté du 7 décembre 2001 relatif aux examens analytique et organoleptique pour les vins à appellation d'origine contrôlée à l'exception des vins mousseux et pétillants
- Décret du 7 décembre 2001 portant titularisation d'un préfet et radiation du corps des administrateurs civils
- Décret n° 2001-1163 du 7 décembre 2001 relatif aux examens analytique et organoleptique des vins à appellation d'origine contrôlée
- Arrêté du 5 décembre 2001 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours pour le recrutement de professeurs de sport (femmes et hommes)
- Arrêté du 5 décembre 2001 fixant au titre de l'année 2002 les dates des épreuves écrites des concours et de l'examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs de l'équipement (femmes et hommes)
- Décret du 7 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de Voies navigables de France