March 17, 2015
Toutes
- Décision n° 2015-83 du 25 février 2015 modifiant la décision n° 2012-670 du 11 septembre 2012 autorisant l'association Email Limousin à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Email Limousin
- Arrêté du 11 février 2015 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2011 modifié relatif à l'application des articles R. 376-1 et R. 454-1 du code de la sécurité sociale
- Résultats mensuels cumulés d'exportation de vins par principaux pays de destination finale. - Année 2014. - Mois d'août 2014 à décembre 2014
- Additif temporaire au règlement du jeu Loto® relatif à l'opération « Coupon promotionnel Loto - Avril 2015 »
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries et commerces de la récupération et de recyclage
- Avis relatif à l'extension d'un accord régional (Bretagne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment
- Statistique mensuelle des vins. - Relevé par département. - Campagne 2014-2015. - Mois de novembre 2014
- Arrêté du 6 mars 2015 relatif à l'extension de trois avenants à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre de l'Interprofession des vins du Sud-Ouest (IVSO) pour les campagnes 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015
- Arrêté du 10 mars 2015 portant admission à la retraite (inspection du travail)