September 09, 2011
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- Résultats des tirages du Keno du mardi 6 septembre 2011
- Arrêté du 7 septembre 2011 portant nomination dans les directions départementales interministérielles
- Résultats du Loto Foot 7 n° 92 et 15 n° 44
- Arrêté du 31 août 2011 portant modification de l'arrêté du 2 août 2011 portant ouverture au titre de l'année 2011 d'un recrutement sans concours dans le corps des adjoints administratifs des administrations de l'Etat au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et fixant le nombre de places offertes
- Avis relatif aux tarifs et aux prix limites de vente au public en euros TTC d'un produit visé à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 25 août 2011 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la société Couffreau Energie à la société Ferme éolienne de La Bessière
- Arrêté du 13 juillet 2011 portant modification de l'arrêté du 2 juin 2008 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel
- Avis relatif à l'extension d'avenants à un accord national professionnel relatif aux garanties prévoyance des intérimaires cadres et non cadres
- Arrêté du 29 juillet 2011 pris pour l'application de l'article 3 du décret n° 86-616 du 12 mars 1986 instituant une aide aux quotidiens nationaux d'information politique et générale à faibles ressources publicitaires