November 14, 2008
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- Arrêté du 3 novembre 2008 fixant le montant de l'aide financière attribuée à l'Association nationale pour la formation et la recherche pour l'alternance au titre de l'année 2008
- Arrêté du 5 novembre 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cadres et agents de maîtrise de l'édition de musique (n° 1016)
- Décret n° 2008-1173 du 12 novembre 2008 portant virement de crédits
- Décret n° 2008-1172 du 12 novembre 2008 portant transfert de crédits
- Décret du 12 novembre 2008 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Metivier (Denis)
- Décret du 12 novembre 2008 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Schaal (François)
- Arrêté du 29 octobre 2008 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires)
- Décret du 13 novembre 2008 portant nomination du recteur de l'académie de la Guadeloupe - M. Dever (Laurent)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des centres pour la protection, l'amélioration et la conservation de l'habitat et associations pour la restauration immobilière (PACT et ARIM)