September 25, 1990
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- Arrêté du 17 septembre 1990 portant nomination du directeur de l'école de gestion de l'université Toulouse-I
- Arrêté du 29 août 1990 portant nomination au Comité des travaux historiques et scientifiques et au Congrès national des sociétés savantes
- Arrêté du 30 août 1990 modifiant l'arrêté du 6 février 1990 portant composition de la commission no 1 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse
- Arrêtés du 16 août 1990 portant nomination de praticiens hospitaliers
- Arrêté du 24 septembre 1990 relatif à la composition du dossier de demande d'autorisation d'effectuer les transplantations d'organes
- Arrêté du 24 septembre 1990 relatif à l'organisation de l'activité de transplantation d'organes par établissement et par unité, à l'exception de l'activité d'allogreffe de moelle osseuse
- Arrêté du 31 juillet 1990 portant nomination d'un praticien hospitalier
- Arrêté du 18 septembre 1990 autorisant au titre de l'année 1990 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement de rédacteurs à l'Office national interprofessionnel des céréales (femmes et hommes)
- Arrêté du 21 septembre 1990 fixant le nombre total de postes offerts au concours externe pour le recrutement de secrétaires d'administration de la recherche de l'Institut national de la recherche agronomique