January 31, 1981
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- Arrêté du 21 janvier 1981 HORAIRES ET PROGRAMMES DU BREVET DE TECHNICIEN CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT D'ENSEMBLES (STRUCTURE,AGENCEMENT ET MENUISERIE)
- Arrêté du 21 janvier 1981 LA DECLARATION DES RESSOURCES A PRENDRE EN COMPTE POUR L'ATTRIBUTION OU LE RENOUVELLEMENT D'UNE ALLOCATION OU D'UNE PRESTATION A CARACTERE FAMILIAL OU SOCIAL DOIT ETRE CONFORME POUR L'ANNEE 1980 AU MODELE S-7123 ENREGISTRE PAR LE CERFA SOUS LE NUMERO 603615
- Arrêté du 26 janvier 1981 REGIME DES ETUDES DANS LES ECOLES NATIONALES,REGIONALES ET MUNICIPALES D'ART HABILITEES PAR LE MINISTRE CHARGE DE LA CULTURE
- Décret n°81-75 du 26 janvier 1981 PORTANT ORGANISATION DE L'ENSEIGNEMENT DES ARTS PLASTIQUES DANS LES ECOLES NATIONALES,REGIONALES ET MUNICIPALES D'ART HABILITEES PAR LE MINISTRE DE LA CULTURE
- Arrêté du 15 janvier 1981 M. MUNIER EST DESIGNE EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE,PRESIDENT DES 4 COMMISSIONS CHARGEES D'ATTRIBUER LES AIDES A CERTAINES CATEGORIES DE COMMERCANTS ET ARTISANS AGES A PARIS ET DANS LES DEPARTEMENTS DU VAL-DE-MARNE, DE LA SEINE-SAINT-DENIS ET DES HAUTS-DE-SEINE
- Arrêté du 31 décembre 1980 LE TAUX DE L'INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES, ALLOUEE AUX AGENTS DE LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS AU MINISTERE DU BUDGET EST FIXE A 3FRS PAR HEURE A COMPTER DU 01-01-1981
- Arrêté du 21 janvier 1981 CREATION DU BREVET DE TECHNICIEN CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT (STRUCTURE, AGENCEMENT ET MENUISERIE).LA PREMIERE SESSION AURA LIEU EN 1984
- Arrêté du 23 janvier 1981 RECONNAISSANCE DE LA VALIDITE DE PLEIN DROIT SUR LE TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE DES TITRES DELIVRES AU COURS DE L'ANNEE UNIVERSITAIRE 1978-1979 PAR L'UNIVERSITE DE DAKAR:
- Arrêté du 14 janvier 1981 L'ORGANISME CHARGE DE FOURNIR LES SERVICES DE CONTROLE,D'INFORMATION ET D'ALERTE DANS LA REGION DE CONTROLE TERMINALE ASSOCIEE A L'AERODROME DE RODEZ-MARCILLAC EST LE CENTRE REGIONAL DE LA NAVIGATION AERIENNE SUD-OUEST DE BORDEAUX