January 03, 2016
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- Arrêté du 1er janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
- Arrêté du 1er janvier 2016 portant nomination (directions régionales des affaires culturelles)
- Arrêté du 1er janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
- Arrêté du 15 décembre 2015 portant radiation des cadres et admission à la retraite (magistrature)
- Arrêté du 16 décembre 2015 relatif à l'approbation du cahier des charges modifié « Innovation et compétitivité des filières agricoles et agroalimentaires »
- Arrêté du 21 décembre 2015 portant extension d'un accord à la convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité (n° 1351)
- Arrêté du 1er janvier 2016 portant nomination (directions régionales des affaires culturelles)
- Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Arrêté du 1er janvier 2016 portant nomination dans l'emploi de directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire