January 25, 2012
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- Avis relatif au concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Avis relatif au concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé
- Arrêté du 17 janvier 2012 fixant les conditions dans lesquelles les candidats ajournés à l'examen de la session 2013 du baccalauréat professionnel peuvent se présenter à l'examen à la session 2014 du baccalauréat professionnel pour certaines spécialités
- Avis relatif au concours sur titres pour le recrutement de psychologues
- Décret n° 2012-81 du 23 janvier 2012 fixant les conditions d'intervention de la première section du Fonds national de gestion des risques en agriculture
- Arrêté du 16 janvier 2012 retirant l'appellation « musée de France » en application de l'article L. 442-3 du code du patrimoine
- Arrêté du 20 janvier 2012 autorisant au titre de l'année 2012 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade de technicien de laboratoire de classe supérieure des établissements d'enseignement agricole
- Arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2011 fixant les conditions d'attribution et le nombre des niveaux de qualification offerts par concours sur titres dans la recherche du service de santé des armées pour l'année 2012
- Arrêté du 17 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2006 modifié fixant le guide national de référence relatif à la prévention