November 30, 2010
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- Arrêté du 15 novembre 2010 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de directeurs de recherche de 1re classe du Centre national de la recherche scientifique
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'animation
- Arrêté du 25 novembre 2010 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de concours pour le recrutement de directeurs de recherche de 2e classe à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
- Arrêté du 24 novembre 2010 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques
- Décision n° 2010-751 du 5 octobre 2010 relative à la numérotation de services de télévision autorisés à diffuser par voie hertzienne terrestre en mode numérique dans les collectivités régies par l'article 74 de la Constitution et en Nouvelle-Calédonie
- Arrêté du 12 novembre 2010 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique
- Avis relatif aux prix de spécialités pharmaceutiques publiés en application de l'article L. 162-16-6 du code de la sécurité sociale
- Arrêté du 15 novembre 2010 portant délégation de signature (cabinet)