January 03, 2009
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- Arrêté du 19 décembre 2008 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts en 2009 aux concours de l'assistanat des hôpitaux des armées
- Décret du 31 décembre 2008 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
- Arrêté du 31 décembre 2008 portant délégation de signature (direction générale des douanes et droits indirects)
- Décision n° 2008-1077 du 25 novembre 2008 complétant la décision de reconduction n° 2004-470 du 9 novembre 2004 et autorisant la société Télé Sud Vendée à utiliser une ressource radioélectrique pour la reprise intégrale et simultanée en mode numérique du service de télévision à vocation locale diffusé en clair par voie analogique hertzienne terrestre dénommé Télé Sud Vendée
- Arrêté du 22 décembre 2008 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles
- Décret du 31 décembre 2008 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Régin (Jean-Charles)
- Arrêté du 30 décembre 2008 fixant le contingent annuel d'heures indemnisables prévu par l'article R. 5122-6 du code du travail
- Arrêté du 18 décembre 2008 relatif à l'exercice des fonctions de directeur ou directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale
- Décret du 31 décembre 2008 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Rossier (Yvan)