October 03, 2007
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- Décision n° 2007-742 du 11 septembre 2007 autorisant l'association Chaîne d'amitié de Luzillat et de ses environs à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Variance FM
- Arrêté du 19 septembre 2007 conférant des grades d'officier de réserve au titre de l'article L. 4221-3 du code de la défense
- Décision n° 2007-750 du 11 septembre 2007 autorisant l'association La radio associative du coeur de la Corrèze à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Bram'FM
- Décision n° 2007-781 du 11 septembre 2007 autorisant la SAS Chérie FM à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM
- Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine
- Décision du 12 septembre 2007 portant nomination d'experts auprès de la commission mentionnée à l'article R. 5131-3 du code de la santé publique
- Arrêté du 14 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 29 juin 2007 pris en application des articles R. 6152-301 et suivants du code de la santé publique et relatif à l'organisation des épreuves du concours de praticien des établissements publics de santé
- Arrêté du 24 septembre 2007 portant nomination (agents comptables)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant portant révision du champ d'application de la convention collective nationale interrégionale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison (cadres)