October 07, 2004

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Liste des candidats admis au titre du recrutement sur dossiers dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre

Arrêté du 21 septembre 2004 portant nomination et titularisation (services déconcentrés)

Arrêté du 5 octobre 2004 portant nomination (administration centrale)

Arrêté du 1er octobre 2004 portant transfert de crédits

Avis relatif au deuxième tirage du Loto n° 84 du mercredi 20 octobre 2004

Décret du 30 septembre 2004 abrogeant certaines dispositions du décret du 9 mars 1970 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage des centres émetteurs-récepteurs du faisceau hertzien Paris-Bordeaux pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques

Arrêté du 27 septembre 2004 portant agrément d'associations sportives

Arrêté du 27 septembre 2004 portant nomination à la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin

Arrêté du 16 septembre 2004 portant titularisation (direction des relations économiques extérieures)