February 01, 2002
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- Arrêté du 23 janvier 2002 portant admission à la retraite (expansion économique à l'étranger)
- Décision du 29 novembre 2001 portant nomination
- Avis de concours pour l'admission d'élèves officiers médecins dans les écoles du service de santé des armées en 2002 (catégorie deuxième année du premier cycle des études médicales)
- Avis relatif au Loto Foot Duo Foot n° 8
- Arrêté du 24 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 26 novembre 2001 instituant des commissions administratives paritaires à la direction de la protection judiciaire de la jeunesse
- Décision du 15 janvier 2002 portant nomination
- Arrêté du 17 janvier 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'administration des postes de travail et des serveurs Windows NT sur le réseau informatique de la direction de la fonction militaire et du personnel civil
- Décret n° 2002-123 du 25 janvier 2002 portant publication du protocole additionnel à la Convention sur l'interdiction ou la limitation de l'emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination, adopté à Vienne le 13 octobre 1995 (1)
- Arrêté du 24 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 12 septembre 1988 modifié fixant les modalités des concours de l'agrégation