June 23, 1976
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- Arrêté du 2 juin 1976 ACADEMIE DE FRANCE A ROME
- Arrêté du 2 juin 1976 ECHELONNEMENT INDICIAIRE DE L'EMPLOI D'ARCHITECTE CHEF D'AGENCE DES BATIMENTS DE FRANCE OU DE CHEF D'AGENCE POUR L'ENTRETIEN DES BATIMENTS CIVILS ET DES PALAIS NATIONAUX
- Arrêté du 2 juin 1976 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AU GRADE DE CONSERVATEUR DE 2EME CLASSE DES MUSEES DE FRANCE
- Arrêté du 2 juin 1976 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX MEMBRES DU CORPS DE LA CONSERVATION DES BATIMENTS DE FRANCE (CONSERVATEUR REGIONAL)
- Arrêté du 22 juin 1976 COMPTES COURANTS COLLECTIFS
- Arrêté du 2 juin 1976 ADMINISTRATION GENERALE DU MOBILIER NATIONAL ET DES MANUFACTURES NATIONALES DES GOBELINS, DE BEAUVAIS, DE SEVRES ET DE LA SAVONNERIE
- Arrêté du 2 juin 1976 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX GRADES D'INSPECTEUR DES MONUMENTS HISTORIQUES ET D'INSPECTEURS DES BATIMENTS CIVILS ET DES PALAIS NATIONAUX
- Décret du 18 juin 1976 PROMOTION.NOMINATION
- Arrêté du 2 juin 1976 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX ARTS