November 24, 2015
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- Arrêté du 20 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2015 autorisant au titre de l'année 2015 l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'infirmiers de la défense
- Arrêté du 17 novembre 2015 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique
- Arrêté du 5 novembre 2015 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes (n° 1607)
- Arrêté du 20 novembre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France
- Arrêté du 17 novembre 2015 portant nomination du commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la SNCF
- Arrêté du 12 novembre 2015 mettant fin aux fonctions d'une régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Paris-Est
- Arrêté du 16 novembre 2015 portant nomination d'un directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt par intérim
- Arrêté du 13 novembre 2015 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
- Arrêté du 16 novembre 2015 portant nomination sur l'emploi de responsable de l'unité territoriale de la Côte-d'Or à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne