September 05, 2010
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- Arrêté du 3 septembre 2010 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
- Décret n° 2010-1056 du 3 septembre 2010 portant désignation des agents chargés des contrôles de police administrative destinés à assurer le respect des dispositions du livre IX du code rural et de la pêche maritime
- Arrêté du 16 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes
- Décret n° 2010-1058 du 3 septembre 2010 modifiant le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative
- Arrêté du 3 septembre 2010 portant nomination (administration centrale)
- Arrêté du 3 septembre 2010 portant nomination (administration centrale)
- Avis de vacance d'emploi de sous-directeur
- Avis n° 2009-0837 du 15 octobre 2009 sur la proposition tarifaire de La Poste relative à l'évolution des tarifs postaux des prestations offertes au titre du service public de transport et de distribution de la presse pour l'année 2010
- Décret du 3 septembre 2010 portant nomination du sous-préfet de Saint-Dizier - M. FIRCHOW (Thilo)