June 23, 2009
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- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand Maclu, Petit Maclu et Vernois (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 16 juin 2009 fixant le nombre définitif de postes offerts aux concours internes pour le recrutement d'ingénieurs de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique ainsi que leur répartition par regroupement de branches d'activités professionnelles
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 crêtes des Vosges mosellanes (zone spéciale de conservation)
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 milieux forestiers et prairies humides des vallées du Mouzon et de l'Anger (zone spéciale de conservation)
- Avis de vacance d'emplois de directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse
- Arrêté du 12 juin 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 10 juin 2009 fixant le contingent d'emplois offerts pour l'année 2009 (seconde campagne) aux militaires candidats à des emplois civils de catégorie A relevant des armées, des services communs et de la délégation générale pour l'armement
- Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 cavités et coteaux associés en Quercy-Gascogne (zone spéciale de conservation)
- Décret du 22 juin 2009 portant élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, affectation d'officiers généraux