November 03, 2007
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- Arrêté du 27 septembre 2007 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité neurologie en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
- Arrêté du 9 octobre 2007 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Avis relatif à l'ouverture d'une procédure nationale d'opposition pour la demande de reconnaissance de l'appellation d'origine « Oignon de Roscoff »
- Arrêté du 8 octobre 2007 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 23 octobre 2007 portant nomination du président du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
- Arrêté du 28 septembre 2007 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité ophtalmologie en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
- Arrêté du 15 octobre 2007 modifiant l'arrêté du 11 mai 2006 fixant les taux de promotion dans les corps du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer pour les années 2006 et 2007
- Décret du 31 octobre 2007 portant nomination d'une inspectrice générale de l'éducation nationale - Mme Le Brethon (Brigitte)
- Arrêté du 17 octobre 2007 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes)