June 26, 1986
Toutes
- Décret du 24 juin 1986 PORTANT ADMISSION PAR ANTICIPATION DANS LA 2EME SECTION,PROMOTION ET NOMINATION DANS LA 1ERE SECTION DU CADRE DES OFFICIERS GENERAUX DE L'ARMEE DE TERRE,REINTEGRATION DANS LES CADRES,MISE EN POSITION DE SERVICE DETACHE ET AFFECTATION D'OFFICIERS GENERAUX DE L'ARMEE DE TERRE
- Arrêté du 9 juin 1986 PORTANT CREATION D'UN CERTIFICAT DE SPECIALISATION AIDE-SOIGNANT(E) VETERINAIRE
- Arrêté du 16 juin 1986 PORTANT NOMINATION AU COMITE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DU GERANIUM ET DU VETIVER
- Arrêté du 20 juin 1986 PORTANT CREATION D'UN COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE CHARGE D'ASSISTER LE COMITE TECHNIQUE PARITAIRE MINISTERIEL CREE AUPRES DU PREMIER MINISTRE
- Arrêté du 3 juin 1986 RELATIF AU MONTANT DES FRAIS ANNUELS DE SCOLARITE EXIGES DES CANDIDATS AU DIPLOME D'ETAT DE SAGE-FEMME
- Arrêté du 24 juin 1986 PORTANT CREATION D'UNE SERIE ET D'UNE TRANCHE D'OBLIGATIONS RENOUVELABLES ASSIMILABLES AU TRESOR
- Décret du 24 juin 1986 PORTANT ADMISSION PAR ANTICIPATION DANS LA 2EME SECTION,PROMOTION ET NOMINATION DANS LA 1ERE SECTION DU CADRE DES OFFICIERS GENERAUX DE LA MARINE ET AFFECTATION D'OFFICIERS GENERAUX DE LA MARINE
- Arrêté du 20 juin 1986 PORTANT NOMINATION D'UN MEMBRE TITULAIRE DE LA COMMISSION NATIONALE D'URBANISME COMMERCIAL
- Arrêté du 9 juin 1986 PORTANT CREATION D'UN CERTIFICAT DE SPECIALISATION TYPOLOGIE DES STATIONS FORESTIERES