July 22, 2010
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- Arrêté du 21 juillet 2010 relatif à la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (Olivier)
- Avis de vacance d'un emploi d'expert de haut niveau
- Arrêté du 12 juillet 2010 portant nomination au conseil d'administration de la Bibliothèque publique d'information
- Décret n° 2010-823 du 20 juillet 2010 pris pour l'application de l'article 199 septvicies du code général des impôts relatif à la réduction d'impôt sur le revenu au titre de l'investissement immobilier locatif
- Arrêté du 15 juillet 2010 autorisant l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne dans la discipline « biologie »
- Avis relatif aux caractéristiques principales d'une demande d'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000
- Avis de vacance d'emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière
- Arrêté du 21 juillet 2010 relatif à la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (Olivier)
- Avis de vacance d'emploi de directeur des soins de la fonction publique hospitalière