December 27, 2008
Toutes
- Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- Arrêté du 24 décembre 2008 portant détachement (Conseil d'Etat)
- Arrêté du 18 décembre 2008 relatif à la sortie du statut coopératif
- Arrêté du 16 décembre 2008 autorisant la SAS Société du parc éolien de Lévigny à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 23 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture de concours pour le recrutement de secrétaires administratifs de l'équipement
- Décret du 19 décembre 2008 portant affectation d'un officier général de la marine (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire) - M. l'administrateur général de 1re classe des affaires maritimes Baraduc (Bruno)
- Arrêté du 18 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « haltérophilie et musculation » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- Décision du 22 décembre 2008 portant inscription au tableau de commandement pour l'année 2009
- Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « karaté et disciplines associées » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »