January 10, 2002
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- Arrêté du 8 janvier 2002 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les services et les établissements relevant du ministère de la jeunesse et des sports
- Arrêté du 19 décembre 2001 portant promotion (Office national interprofessionnel des céréales)
- Arrêté du 12 décembre 2001 portant attribution du brevet technique d'études militaires générales
- Arrêté du 26 décembre 2001 portant modification de l'arrêté du 27 juin 1986 fixant les modalités de rattachement, par voie de fonds de concours, au budget du ministère de l'intérieur des remboursements de frais de copie
- Avis de concours exceptionnels pour le recrutement de conseillers adjoints et de conseillers à l'Agence nationale pour l'emploi
- Décret du 7 janvier 2002 portant nomination (administration préfectorale)
- Décision du 21 décembre 2001 portant radiation au répertoire des groupes génériques mentionné à l'article R. 5143-8 du code de la santé publique
- Arrêté du 18 décembre 2001 portant acceptation d'une démission (ingénieurs d'études et de fabrications)
- Arrêté du 8 janvier 2002 portant nomination (secrétariat général de la défense nationale)