October 02, 2001
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- Arrêté du 20 septembre 2001 portant homologation de cahiers des charges de labels agricoles
- Arrêté du 25 septembre 2001 portant publication d'emplois de maître de conférences offerts au recrutement au titre de l'article 61 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié (deuxième publication, année 2001)
- Arrêté du 18 septembre 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Bretagne
- Arrêté du 25 septembre 2001 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation et au détachement dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion (deuxième publication, année 2001)
- Arrêté du 20 septembre 2001 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole
- Liste d'admission à l'Ecole militaire de l'air en 2001
- Arrêté du 27 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
- Arrêté du 24 septembre 2001 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
- Arrêté du 24 septembre 2001 portant nomination d'une stagiaire du cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (seconde série)