August 15, 1990
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- Avis relatif à l'extension d'avenants aux conventions collectives (employés et cadres) des commerces de la quincaillerie et des métaux de la région Bretagne-Pays de la Loire-Centre-Ouest
- Décision du 16 juillet 1990 fixant la liste d'admission et la liste complémentaire d'élève civil à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
- Arrêtés du 3 août 1990 portant promotion (administration centrale)
- Décret du 9 août 1990 relatif à l'appellation d'origine contrôlée <>
- Arrêté du 17 juillet 1990 relatif au budget du musée de la poste pour 1990
- Arrêté du 17 juillet 1990 relatif à une régie de recettes
- Arrêté du 18 mai 1990 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)
- Liste d'admission à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron en 1990 (catégorie: PCEP2)
- Décret no 90-731 du 9 août 1990 fixant les conditions d'adhésion des collaborateurs assimilés des entreprises de droit français aux assurances volontaires de la Caisse des Français de l'étranger