January 20, 1990
Toutes
- Arrêté du 15 janvier 1990 conférant le titre de docteur honoris causa
- Arrêté du 9 janvier 1990 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)
- Arrêté du 17 janvier 1990 fixant la liste des personnels pouvant bénéficier de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret no 90-74 du 17 janvier 1990
- Tableaux d'avancement et arrêtés du 15 janvier 1990 portant promotion (agents diplomatiques et consulaires)
- Avis aux importateurs de certains produits préalablement mis en libre pratique dans un autre Etat membre de la C.E.E.
- Arrêté du 17 janvier 1990 fixant les taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires institués dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre de l'agriculture et de la forêt
- Décret n° 90-77 du 17 janvier 1990 relatif aux indemnités pour enseignements complémentaires en faveur des personnels enseignants des établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'agriculture
- Arrêté du 17 janvier 1990 fixant le montant annuel des attributions individuelles de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret no 90-74 du 17 janvier 1990
- Arrêté du 14 décembre 1989 portant modification de l'arrêté du 21 septembre 1978 relatif aux récipients à double paroi utilisés à l'emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température