January 05, 1990
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- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 2 janvier 1990 portant nomination
- ORDRE DE LA LEGION D'HONNEUR Décret du 2 janvier 1990 portant nomination
- Avis aux importateurs de clémentines originaires de Tunisie (rectificatif)
- LOI no 90-15 du 2 janvier 1990 autorisant l'approbation des amendements à la convention du 3 septembre 1976 portant création de l'Organisation internationale de télécommunications maritimes par satellites (Inmarsat) et des amendements à l'accord d'exploitation du 3 septembre 1976 relatif à l'Organisation internationale de télécommunications maritimes par satellites (Inmarsat) (1)
- Arrêté du 21 décembre 1989 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer des recettes de l'assistance météorologique
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
- Avis relatif à l'extension de la convention collective des industries métallurgiques, électriques et connexes des Alpes-Maritimes
- Arrêté du 13 décembre 1989 portant modification de l'arrêté du 6 janvier 1977 modifié réglementant le conditionnement des coquillages et fixant les modèles des imprimés et étiquettes devant accompagner les colis
- Arrêté du 29 décembre 1989 fixant les références techniques et économiques pour le département des Alpes-de-Haute-Provence