June 20, 2010
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- Vocabulaire des transports
- Décret n° 2010-675 du 18 juin 2010 relatif à la cession des matériels de guerre, armes et munitions et portant application de l'article 61 de la loi n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010
- Résultats des tirages du Keno du jeudi 17 juin 2010
- Arrêté du 10 juin 2010 fixant la liste des diplômes de spécialités en biologie médicale en application de l'article L. 6213-1 (1°, a) du code de la santé publique
- Décret du 18 juin 2010 portant nomination (enseignements supérieurs) - Mme Barthelemy-Simonpoli (Sylvie)
- Arrêté du 1er juin 2010 relatif aux conditions de délivrance de licences, qualifications et habilitations de membre d'équipage de conduite d'avions et d'hélicoptères au personnel navigant militaire
- Arrêté du 17 juin 2010 portant nomination au Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
- Décret n° 2010-672 du 18 juin 2010 relatif aux agents compétents pour exercer les attributions prévues au I bis de l'article L. 16-0 BA et à l'article L. 76 AA du livre des procédures fiscales
- Arrêté du 17 juin 2010 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art