June 11, 2010
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- Arrêté du 1er juin 2010 autorisant la SAS Eolienne de Viâpres 1 à exploiter une installation de production d'électricité
- Arrêté du 19 mars 2010 modifiant l'arrêté du 7 mai 2007 fixant le nombre d'emplois de conseillers des affaires maritimes et le nombre de classes fonctionnelles dans le corps d'officiers de port et d'officiers de port adjoints
- Arrêté du 1er juin 2010 portant admission à la retraite (agents diplomatiques et consulaires)
- Décret du 9 juin 2010 portant nomination d'auditeurs de 2e classe (Conseil d'Etat)
- Arrêté du 26 mai 2010 portant promotion (inspection du travail)
- Décret du 9 juin 2010 portant maintien en détachement (magistrature)
- Décision n° 2010-435 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2007-1041 du 6 novembre 2007 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Rire et Chansons
- Décret du 10 juin 2010 portant nomination d'un ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de la communauté du Pacifique - M. de la Tour du Pin Chambly de la Charce (Hadelin)
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective départementale des industries métallurgiques et des industries connexes de Vaucluse