September 11, 1991
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- Arrêté du 23 août 1991 PORTANT NOMINATION D'UN DIRECTEUR REGIONAL DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
- Arrêté du 9 septembre 1991 RELATIF AUX EMISSIONS DE VALEURS DU TRESOR AU COURS DU MOIS DE JUILLET 1991
- Arrêtés du 3 septembre 1991 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
- Décret no 91-889 du 5 septembre 1991 complétant le décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié relatif aux statuts du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
- Arrêté du 3 septembre 1991 portant réintégration et affectation (administrateurs civils)
- Citations à l'ordre de la Nation
- Arrêtés du 3 septembre 1991 portant classement et affectation (administrateurs civils)
- Décret du 9 septembre 1991 portant réintégration dans les cadres, admission par anticipation dans la 2e section, promotion et nomination dans la 1re et dans la 2e section, affectation d'officiers généraux
- Arrêtés du 26 juillet 1991 portant attribution d'ensembles immobiliers