Livre III. L'organisation des enseignements scolaires
Titre II. L'enseignement du premier degré
Titre III. Les enseignements du second degré
- Chapitre Ier. Dispositions communes aux enseignements du second degré
- Chapitre II. Les enseignements dispensés dans les collèges
- Chapitre III. Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées
- Chapitre IV. Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général
- Chapitre V. Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles
- Chapitre VI. Dispositions propres aux formations technologiques
- Chapitre VII. Dispositions propres aux formations professionnelles
- Chapitre VIII. Autres diplômes et titres
Titre IV. L'enseignement agricole et maritime
Titre V. Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés
Titre VI. Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives
Titre VII. Dispositions relatives à l'outre-mer
Titre V. Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée