Livre III. L'organisation des enseignements scolaires

Titre Ier. L'organisation générale des enseignements

• Chapitre Ier. Dispositions communes
• Chapitre II. Dispositions propres à certaines matières d'enseignement
• Chapitre III. L'information et l'orientation
• Chapitre IV. La recherche, l'expérimentation et la documentation pédagogiques

Titre II. L'enseignement du premier degré

• Chapitre unique

Titre III. Les enseignements du second degré

• Chapitre Ier. Dispositions communes aux enseignements du second degré
• Chapitre II. Les enseignements dispensés dans les collèges
• Chapitre III. Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées
• Chapitre IV. Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général
• Chapitre V. Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles
• Chapitre VI. Dispositions propres aux formations technologiques
• Chapitre VII. Dispositions propres aux formations professionnelles
• Chapitre VIII. Autres diplômes et titres

Titre IV. L'enseignement agricole et maritime

• Chapitre Ier. L'enseignement agricole
• Chapitre II. L'enseignement maritime

Titre V. Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés

Titre VI. Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives

• Chapitre Ier. Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique
• Chapitre II. L'enseignement de la danse
• Chapitre III. Les formations et les professions des activités physiques, sportives et de l'animation

Titre VII. Dispositions relatives à l'outre-mer

• Chapitre Ier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
• Chapitre II. Saint-Barthélemy
• Chapitre III. Saint-Martin
• Chapitre IV. Saint-Pierre-et-Miquelon
• Chapitre V. Wallis-et-Futuna
• Chapitre VI. Polynésie française
• Chapitre VII. Nouvelle-Calédonie

Titre V. Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée

• Chapitre Ier. Scolarité
• Chapitre II. La formation professionnelle et l'apprentissage des jeunes handicapés