Chapitre II. Dispositions propres à certaines matières d'enseignement

Section 1. L'éducation physique et sportive

• Article D312-1, Code de l'éducation
• Article D312-1-1, Code de l'éducation
• Article D312-1-2, Code de l'éducation
• Article D312-1-3, Code de l'éducation
• Article R312-2, Code de l'éducation
• Article R312-3, Code de l'éducation
• Article D312-4, Code de l'éducation
• Article D312-5, Code de l'éducation
• Article D312-6, Code de l'éducation

Section 2. Les enseignements artistiques

• Article D312-7, Code de l'éducation
• Article D312-8, Code de l'éducation
• Article D312-9, Code de l'éducation
• Article D312-10, Code de l'éducation
• Article D312-11, Code de l'éducation
• Article D312-12, Code de l'éducation
• Article D312-13, Code de l'éducation
• Article D312-14, Code de l'éducation

Section 3 bis. L'enseignement de la langue des signes

• Article R312-15, Code de l'éducation

Section 3 ter. L'enseignement des langues vivantes étrangères

• Sous-section 1. Organisation de l'enseignement des langues vivantes étrangères
• Sous-section 2. La commission académique sur l'enseignement des langues vivantes étrangères

Section 4. L'enseignement des langues et cultures régionales

• Sous-section 1. Organisation de l'enseignement de langues cultures et régionales
• Sous-section 1. Le Conseil national des langues et cultures régionales (abrogé)
• Sous-section 2. Le conseil académique des langues régionales

Section 6. Les enseignements de la sécurité

• Sous-section 1. L'enseignement des règles générales de sécurité
• Sous-section 2. L'enseignement des règles de sécurité routière
• Sous-section 3. L'attestation du “ savoir-nager ” en sécurité

Section 8. L'enseignement d'éducation civique

• Article D312-48, Code de l'éducation
• Article D312-48-1, Code de l'éducation

Section 9. L'éducation à la santé et à la sexualité

• Article D312-49, Code de l'éducation