Chapitre VII. Dispositions propres aux formations professionnelles

Section 1. Le certificat d'aptitude professionnelle

• Sous-section 1. Dispositions générales
• Sous-section 2. Voies d'accès au diplôme et conditions de délivrance
• Sous-section 3. Organisation des examens

Section 2. Le brevet d'études professionnelles

• Sous-section 1. Dispositions générales
• Sous-section 2. Conditions de candidature (abrogé)
• Sous-section 3. Conditions de délivrance
• Sous-section 4. Evaluation
• Sous-section 5. Organisation des examens
• Sous-section 6. Le jury (abrogé)

Section 3. Le baccalauréat professionnel

• Sous-section 1. Définition du diplôme
• Sous-section 2. Modalités de préparation
• Sous-section 3. Conditions de délivrance
• Sous-section 4. Organisation des examens
• Sous-section 5. Procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat professionnel

Section 4. Le brevet professionnel

• Sous-section 1. Dispositions générales
• Sous-section 2. Modalités de préparation
• Sous-section 3. Conditions de délivrance
• Sous-section 4. Organisation des examens

Section 5. Le diplôme national du brevet des métiers d'art

• Sous-section 1. Définition du diplôme
• Sous-section 2. Modalités de préparation
• Sous-section 3. Conditions de délivrance
• Sous-section 4. Organisation de l'examen

Section 6. La mention complémentaire

• Sous-section 3. Conditions de délivrance

Section 7. La formation d'apprenti junior (abrogé)

• Article D337-161, Code de l'éducation
• Article D337-162, Code de l'éducation
• Article D337-163, Code de l'éducation
• Article D337-164, Code de l'éducation
• Article D337-165, Code de l'éducation
• Article D337-166, Code de l'éducation
• Article D337-167, Code de l'éducation
• Article D337-168, Code de l'éducation
• Article D337-169, Code de l'éducation
• Article D337-170, Code de l'éducation
• Article D337-171, Code de l'éducation

Section 8. Les classes de troisième “prépa-métiers"

• Article D337-172, Code de l'éducation
• Article D337-173, Code de l'éducation
• Article D337-174, Code de l'éducation
• Article D337-175, Code de l'éducation
• Article D337-176, Code de l'éducation
• Article D337-177, Code de l'éducation
• Article D337-178, Code de l'éducation
• Article D337-179, Code de l'éducation
• Article D337-180, Code de l'éducation
• Article D337-181, Code de l'éducation
• Article D337-182, Code de l'éducation

Section 6. Le certificat de spécialisation

• Sous-section 1. Définition du diplôme
• Sous-section 2. Modalités de préparation
• Sous-section 3. Conditions de délivrance
• Sous-section 4. Organisation des examens