Chapitre Ier. Les formations dispensées dans les établissements d'enseignement artistique

Section 1. Dispositions générales

• Article R361-1, Code de l'éducation
• Article R361-2, Code de l'éducation

Section 2. L'enseignement du théâtre

• Article R361-3, Code de l'éducation
• Article D361-3, Code de l'éducation
• Article D361-4, Code de l'éducation
• Article R361-4, Code de l'éducation
• Article R361-5, Code de l'éducation
• Article D361-5, Code de l'éducation
• Article D361-6, Code de l'éducation
• Article R361-6, Code de l'éducation

Section 3. Le cycle d'enseignement professionnel initial et les diplômes nationaux d'orientation professionnelle de musique, de danse et d'art dramatique

• Article R361-7, Code de l'éducation
• Article R361-8, Code de l'éducation
• Article R361-9, Code de l'éducation
• Article R361-10, Code de l'éducation
• Article R361-11, Code de l'éducation
• Article R361-12, Code de l'éducation