Chapitre Ier. Dispositions communes aux enseignements du second degré

Section 2. La formation en alternance

• Sous-section 1. Accueil d'élèves mineurs de moins de seize ans en milieu professionnel
• Sous-section 2. Le certificat d'accomplissement régulier de stage

Section 4. Le suivi des acquis scolaires et la procédure d'orientation

• Sous-section 1. La procédure d'orientation des élèves dans les établissements d'enseignement publics sous tutelle du ministre chargé de l'éducation
• Sous-section 2. La procédure d'orientation et d'affectation des élèves dans les établissements d'enseignement privés sous contrat

Section 5. Le redoublement

• Article D331-62, Code de l'éducation
• Article D331-63, Code de l'éducation
• Article D331-64, Code de l'éducation
• Article D331-62, Code de l'éducation

Section 5 bis. L'orientation post-baccalauréat dans les lycées

• Article D331-64-1, Code de l'éducation

Section 6. Les conseillers entreprises pour l'école

• Article D331-65, Code de l'éducation
• Article D331-66, Code de l'éducation
• Article D331-67, Code de l'éducation

Section 7. Mobilité scolaire européenne et internationale au lycée d'enseignement général et technologique

• Article D331-68, Code de l'éducation