Chapitre Ier. Dispositions communes

Section 1. La nomenclature des spécialités de formation

• Article D311-1, Code de l'éducation
• Article D311-2, Code de l'éducation
• Article D311-3, Code de l'éducation
• Article D311-4, Code de l'éducation

Section 2. Les programmes

• Article D311-5, Code de l'éducation

Section 3. Le livret scolaire à l'école élémentaire et au collège

• Article D311-6, Code de l'éducation
• Article D311-7, Code de l'éducation
• Article D311-8, Code de l'éducation
• Article D311-9, Code de l'éducation

Section 4. Les cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège

• Article D311-10, Code de l'éducation

Section 5. L'accompagnement pédagogique des élèves

• Article D311-11, Code de l'éducation
• Article D311-12, Code de l'éducation
• Article D311-13, Code de l'éducation
• Article D311-13-1, Code de l'éducation
• Article D311-12, Code de l'éducation