Code rural (ancien)

Livre Ier. Régime du sol (abrogé)

• Titre Ier. De l'aménagement foncier (abrogé)
• Titre II. Des chemins ruraux et des chemins d'exploitation (abrogé)
• Titre III. Des cours d'eaux non domaniaux (abrogé)
• Titre IV. Des eaux utiles (abrogé)
• Titre V. Des eaux nuisibles (abrogé)
• Titre VI. Equipement rural (abrogé)
• Titre VII. Du contrôle des structures des exploitations agricoles (abrogé)
• Titre VIII. De l'aménagement des superficies des exploitations et propriétés agricoles dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane (abrogé)

Livre II. Des animaux et des végétaux

• Titre Ier. Vaine pâture (abrogé)
• Titre II. De la garde des animaux domestiques (abrogé)
• Titre II. De la garde des animaux domestiques et sauvages apprivoisés ou tenus en captivité (abrogé)
• Titre III. De la lutte contre les maladies des animaux (abrogé)
• Titre IV. Du contrôle sanitaire des animaux et des viandes, de l'équarrissage des animaux (abrogé)
• Titre IV bis. Des importations, échanges intracommunautaires et exportations d'animaux vivants, de produits et denrées animales ou d'origine animale (abrogé)
• Titre V. De la protection des animaux domestiques et des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité (abrogé)
• Titre VI. Des vices rédhibitoires dans les ventes et les échanges d'animaux domestiques (abrogé)
• Titre VII. De la production des animaux domestiques (abrogé)
• Titre VIII. De l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
• Titre IX. Des pénalités (abrogé)
• Titre X. De la protection des végétaux
• Titre XI. Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Mayotte (abrogé)
• Titre XII. Agence française de sécurité sanitaire des aliments (abrogé)

Livre III. La chasse et la pêche (abrogé)

• Titre Ier. De la chasse (abrogé)
• Titre II. De la pêche et de la gestion des ressources piscicoles en eaux douces (abrogé)
• Titre II. Pêche fluviale (abrogé)
• Titre III. De la police de la pêche (abrogé)
• Titre IV. Des groupements de pêcheurs (abrogé)
• Titre V. Dispositions diverses (abrogé)

Livre IV. Institutions et groupements professionnels agricoles

• Titre Ier. Chambres d'agriculture
• Titre II. Coopératives agricoles (abrogé)

Livre V. Crédit agricole

• Article 614, Code rural ancien
• Titre Ier. Des caisses de crédit agricole mutuel
• Titre II. Caisse nationale de crédit agricole (abrogé)
• Titre III. Inspection et contrôle
• Titre IV. Dispositions diverses

Livre V bis. De l'exploitation agricole dans les rapports entre époux (abrogé)

• Article 789-1, Code rural ancien
• Article 789-2, Code rural ancien
• Article 789-3, Code rural ancien

Livre VI. Baux ruraux (abrogé)

• Titre Ier. Statut du fermage et du métayage (abrogé)
• Titre V. Bail emphytéotique (abrogé)

Livre VII. Dispositions sociales

• Titre Ier. Régime du travail (abrogé)
• Titre II. Mutualité sociale agricole
• Titre III. Accidents du travail et risques agricoles
• Titre IV. Dispositions diverses (abrogé)
• Titre V. Dispositions spéciales concernant les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle
• Titre VI. Français résidant à l'étranger (abrogé)
• Titre VII. Exploitants agricoles exerçant leur activité professionnelle à l'étranger (abrogé)
• Titre VIII. Pensionnés des régimes agricoles de retraite résidant à l'étranger (abrogé)

Livre VIII. Formation professionnelle et recherche

• Titre Ier. Apprentissage (abrogé)
• Titre II. Enseignement (abrogé)
• Titre III. Recherche

Article 40-3, Code rural ancien

Article 162, Code rural ancien

Article 375, Code rural ancien