Livre VI. L'organisation des enseignements supérieurs

Titre Ier. L'organisation générale des enseignements

• Chapitre Ier. Dispositions communes
• Chapitre II. Accès aux études supérieures
• Chapitre II bis. Déroulement des études supérieures
• Chapitre III. Collation des grades et titres universitaires
• Chapitre IV. Programmation et développement des formations supérieures

Titre II. Les formations universitaires générales et la formation des maîtres

Titre III. Les formations de santé

• Chapitre Ier. Dispositions communes
• Chapitre II. Les études médicales
• Chapitre III. Les études pharmaceutiques
• Chapitre IV. Les études odontologiques
• Chapitre V. Les études de maïeutique
• Chapitre VI. Les autres formations de santé

Titre IV. Les formations technologiques

• Chapitre Ier. Dispositions communes
• Chapitre II. Les formations technologiques longues
• Chapitre III. Les formations technologiques courtes

Titre V. Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements

• Chapitre Ier. Les formations dans les écoles et instituts extérieurs aux universités
• Chapitre II. Les formations dans les écoles normales supérieures
• Chapitre III. Les formations dans les grands établissements

Titre VI. La recherche universitaire

Titre VII. Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur

• Chapitre Ier. L'enseignement supérieur agricole et vétérinaire public
• Chapitre II. L'enseignement de l'architecture
• Chapitre IV. L'enseignement dans les écoles nationales des mines
• Chapitre V. L'enseignement dans les écoles supérieures militaires
• Chapitre VI. L'enseignement dans les écoles sanitaires et sociales
• Chapitre VII. L'enseignement dans les écoles de la marine marchande
• Chapitre VIII. L'enseignement à l'Ecole nationale de l'aviation civile

Titre VIII. Dispositions relatives à l'outre-mer

• Chapitre Ier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, La Réunion, Mayotte
• Chapitre II. Saint-Barthélemy
• Chapitre III. Saint-Martin
• Chapitre IV. Saint-Pierre-et-Miquelon
• Chapitre V. Wallis-et-Futuna
• Chapitre VI. Polynésie française
• Chapitre VII. Nouvelle-Calédonie