Chapitre II bis. Déroulement des études supérieures

Section 1. Le premier cycle

• Sous-section 1. Inscription des étudiants à l'université
• Sous-section 2. Les classes préparatoires aux grandes écoles
• Sous-section 3. Admission en section de techniciens supérieurs et en institut universitaire de technologie
• Sous-section 4. Le grade de licence

Section 2. Le deuxième cycle

• Sous-section unique. Le grade de master

Section 3. Le troisième cycle

• Sous-section 1. Le titre de docteur honoris causa
• Sous-section 2. Le mécénat de doctorat des entreprises

Section 4. Stages (abrogé)

• Sous-section 1. Stages en entreprise (abrogé)
• Sous-section 2. Stages dans les administrations et les établissements publics de l'Etat à caractère non industriel ou commercial (abrogé)