Chapitre III. Les formations technologiques courtes

Section 1. Le brevet de technicien supérieur

• Sous-section 1. Dispositions générales
• Sous-section 2. Modalités de préparation
• Sous-section 3. Conditions de délivrance
• Sous-section 4. Organisation des examens et délivrance du diplôme
• Sous-section 4-1. Procédure disciplinaire applicable aux candidats au brevet de technicien supérieur
• Sous-section 5. Inscription du brevet de technicien supérieur dans le dispositif européen d'enseignement supérieur

Section 2. Le diplôme national des métiers d'art

• Sous-section 1. Dispositions générales
• Sous-section 2. Admission
• Sous-section 3. Scolarité
• Sous-section 4. Organisation de l'examen et délivrance du diplôme

Section 3. Le diplôme universitaire de technologie (abrogé)

• Article D643-59, Code de l'éducation
• Article D643-60, Code de l'éducation
• Article D643-60-1, Code de l'éducation
• Article D643-61, Code de l'éducation
• Article D643-62-1, Code de l'éducation
• Article D643-62-2, Code de l'éducation
• Article D643-62-3, Code de l'éducation
• Article D643-62-4, Code de l'éducation
• Article D643-62-5, Code de l'éducation
• Article D643-62-6, Code de l'éducation